Françoise Deschamps


Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Deschamps (Françoise, Danielle)
directrice d'une agence de voyages, présidente de l'Union des Français de l'étranger en Grèce ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Deschamps (Françoise), épouse Bousset
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Deschamps (Françoise, Monique, Raymonde)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
18 Janvier 200318/01/2003
De: Deschamps (Françoise, Monique, Raymonde)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Leblancs et Jean-Jacques Harduin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Honfleur (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Deschamps (Françoise), épouse Bousset
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Alençon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
nomination
27 Août 200227/08/2002
De: Deschamps (Françoise, Monique, Raymonde)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Max Delarue, Emmanuel Boulanger et Richard Laforest, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
29 Avril 200029/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.